Les commandes ne sont valablement acceptées que confirmées par nous ou expédiées. Les dessins, photos, dimensions sont uniquement indicatifs et sans engagement. Nous nous réservons le droit d'apporter à nos produits toutes modifications que nous jugerons utiles.
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Les prix s'entendent en Euros, hors taxes, départ d'usine, port et emballage en sus. Les prix facturés sont ceux en vigueur au moment de la commande, leurs montants sont précisés dans des conditions particulières. Le tarif applicable est susceptible d'être modifié pour tenir compte notamment de la conjoncture économique.
Sauf convention contraire nos produits sont réglés d'avance par les modes de paiement proposés sur le bon de commande y compris les taxes en vigueur à la date de la validation. En cas de retard de paiement, nous pourrons suspendre ou annuler toutes les commandes, ou prestations en cours, sans préjudice de toute autre voie d'action. Pour toute somme non payée à l'échéance, l'acheteur et/ou le demandeur de prestations sera de plein droit redevable et sans mise en demeure préalable, selon la loi N° 2012-1115 du 02.10.2012, d'une pénalité de retard s'élevant à 5 fois le taux d'intérêt légal REFI de la BCE, majoré de 10 points. En cas de paiement anticipé, aucun escompte ne sera appliqué.
Toutes les marchandises livrées restent notre propriété jusqu'au paiement complet du prix de vente. L'acheteur supporte tous les risques que la marchandise peut courir ou occasionner, dès l'expédition des entrepôts du vendeur.
Toutes les réclamations de livraison doivent être formulées par écrit au plus tard 48 heures après réception de la marchandise. Tout retour de matériel devra faire l'objet d'une demande préalable de RMA (Retour de Matériel Autorisé).
Le lieu de livraison et de paiement est notre domicile commercial. Les tribunaux compétents sont ceux du siège social de notre société. Droit valable : Droit Français.
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